FAS (Franco le long du navire) : vrac et colis lourds expliqués

L'incoterm FAS (Franco le long du navire) en 2020 : livraison le long du navire, qui paie le chargement, dédouanement export, colis lourds et FAS ou FOB.

FAS, « Franco le long du navire » (Free Alongside Ship), est la moins utilisée des quatre règles maritimes des Incoterms® 2020, mais dans son créneau, elle est parfaitement adaptée. Le vendeur dédouane les marchandises à l'export et les place le long du navire désigné par l'acheteur au port d'embarquement convenu, sur le quai ou sur une barge. À ce moment, la livraison est faite et le risque passe à l'acheteur. L'acheteur paie le chargement, le fret maritime, l'assurance, le dédouanement import et les droits.

FAS est la règle des matières premières en vrac, du bois, des cargaisons de projet et des machines lourdes, lorsque les apparaux du navire hissent les marchandises à bord et que l'acheteur affrète le navire. Cette leçon explique son fonctionnement et pourquoi c'est la mauvaise règle pour les conteneurs.

Quand utiliser FAS ?

FAS est approprié lorsque :

• l'acheteur affrète ou réserve un navire et organise lui-même le chargement, souvent avec les grues du bord ;
• les marchandises sont du vrac, des marchandises conventionnelles ou des colis lourds, comme des charpentes métalliques, des chaudières, des grumes ou des céréales livrées par barge ;
• le vendeur peut amener les marchandises le long du navire mais n'a aucune maîtrise de l'opération de chargement.

FAS est réservé au transport maritime et fluvial. Il ne convient pas aux conteneurs, qui sont remis au transporteur dans un terminal bien avant d'arriver le long du navire. Pour les conteneurs, utilisez FCA.

Où a lieu la livraison et quand le risque passe-t-il ?

Le vendeur livre en plaçant les marchandises le long du navire désigné par l'acheteur, au point de chargement indiqué par l'acheteur dans le port désigné, à la date convenue ou dans le délai convenu. La règle permet aussi au vendeur de livrer en se procurant des marchandises déjà livrées de cette manière, ce qui compte dans les chaînes de négoce de matières premières où la cargaison est revendue plusieurs fois.

Le risque passe à la livraison. Si l'acheteur ne désigne pas de navire, ou si le navire n'arrive pas à temps, ne peut pas prendre les marchandises ou clôt la réception des marchandises plus tôt que prévu, l'acheteur supporte le risque et les frais supplémentaires à compter de la date convenue, à condition que les marchandises soient clairement identifiées comme celles du contrat.

Qui paie quoi en FAS ?

Documents et paiement

Le vendeur fournit la facture commerciale, la déclaration d'exportation et la preuve habituelle que les marchandises ont été livrées le long du navire, comme un reçu de quai délivré par le port ou par l'agent du navire. Il n'a aucune obligation de fournir un connaissement : le transporteur est celui de l'acheteur.

Cela compte si vous êtes payé par crédit documentaire. Si le crédit exige un connaissement « à bord », vous dépendez du transporteur de l'acheteur pour qu'il vous l'émette. Contrairement à FCA, FAS ne comporte aucune clause prévue à cet effet : inscrivez donc le dispositif dans le contrat et vérifiez le crédit avant l'expédition.

L'assurance en FAS

Il n'y a pas d'obligation d'assurance entre les parties. Le vendeur devrait assurer le transport jusqu'au port et la manutention jusqu'à ce que les marchandises soient le long du navire. L'acheteur devrait assurer à partir de ce moment, y compris le levage à bord, souvent la phase la plus risquée d'une opération de colis lourds.

Exemple chiffré : deux chaudières au départ d'Oran

Un fabricant de chaudières industrielles d'Oran vend deux chaudières de 85 tonnes à une raffinerie de sucre à l'étranger, FAS Port d'Oran, poste à quai pour colis lourds désigné par l'acheteur, Incoterms® 2020. L'acheteur affrète un navire spécialisé dans les colis lourds, équipé de ses propres grues.

Les chaudières arrivent sur le quai le long du poste le 5 mai 2026, date convenue, et l'agent de l'acheteur signe un reçu : la livraison est faite. Le navire arrive le 11 mai. Pendant ces six jours, l'occupation du quai et les frais de gardiennage sont pour l'acheteur, car son navire était en retard. Le 12 mai, les grues du bord hissent les chaudières à bord ; si l'une d'elles était tombée, la perte aurait été pour l'acheteur, couverte par son assurance.

FAS comparé à FOB et FCA

Lisez la leçon sur FOB pour l'étape suivante, à bord du navire, et comparez toutes les règles sur la matrice des Incoterms.

Les erreurs courantes en FAS

• Utiliser FAS pour des conteneurs livrés à un terminal : le conteneur ne se trouve jamais « le long du navire » sous la maîtrise du vendeur.
• Ne pas identifier le poste à quai ou le point de chargement, de sorte que le vendeur livre sur un quai que le navire n'utilisera pas.
• Supposer que le vendeur charge parce qu'il a livré au port.
• Laisser dans le flou les frais d'attente lorsque le navire est retardé.
• Un crédit exigeant un connaissement « à bord » sans aucun dispositif convenu avec le transporteur de l'acheteur.