FOB (Franco à bord) : frais, risques et documents expliqués

L'incoterm FOB (Franco à bord) en 2020 : transfert des risques à bord, qui paie le chargement, le connaissement, un exemple et pourquoi FCA en conteneur.

FOB, « Franco à bord » (Free On Board), est le terme commercial le plus célèbre au monde et l'un des plus mal utilisés. Selon les Incoterms® 2020, le vendeur dédouane les marchandises à l'export et les livre à bord du navire désigné par l'acheteur au port d'embarquement convenu. Une fois les marchandises à bord, le risque passe à l'acheteur, qui a déjà conclu le contrat de transport et paiera le fret maritime, et qui se charge de l'assurance, du dédouanement import et des droits.

FOB a été conçu pour des navires chargés à quai avec des marchandises que le vendeur peut voir et maîtriser jusqu'à ce qu'elles soient sur le pont. C'est toujours ainsi que circulent le vrac et les marchandises conventionnelles. Pour les conteneurs, ce n'est plus le cas, et cet écart est à l'origine de nombreux litiges. Cette leçon couvre les deux situations.

Quand utiliser FOB ?

FOB est approprié pour le transport maritime et fluvial lorsque le vendeur amène lui-même les marchandises au navire et les fait charger :

• le vrac chargé par convoyeur, benne preneuse ou canalisation : céréales, clinker, engrais, liquides ;
• les marchandises conventionnelles chargées pièce par pièce : produits sidérurgiques, marchandises en sacs, véhicules sur navires rouliers ;
• le négoce de matières premières, où la cargaison déjà à bord est revendue le long d'une chaîne d'acheteurs.

N'utilisez pas FOB pour des marchandises remises au transporteur avant le chargement, typiquement des conteneurs livrés à un terminal ou du groupage livré à un transitaire. Utilisez FCA. Et ne l'utilisez pas pour le fret aérien ou routier : c'est une règle maritime.

Où a lieu la livraison et quand le risque passe-t-il ?

Le vendeur livre en plaçant les marchandises à bord du navire désigné par l'acheteur, au point de chargement indiqué par l'acheteur dans le port d'embarquement désigné, ou en se procurant des marchandises déjà livrées à bord. Le risque passe à ce moment-là. L'ancienne référence au « bastingage du navire » a disparu en 2010 : le critère est simplement de savoir si les marchandises sont à bord.

L'acheteur doit communiquer au vendeur, dans un délai suffisant, le nom du navire, le point de chargement et le moment du chargement. Si le navire n'est pas désigné, n'arrive pas à temps, ne peut pas prendre les marchandises ou clôt la réception plus tôt que prévu, l'acheteur supporte le risque et les frais supplémentaires à compter de la date convenue, à condition que les marchandises soient identifiées comme celles du contrat.

Qui paie quoi en FOB ?

Les frais portuaires avant le chargement sont à la charge du vendeur, puisqu'il supporte tous les frais jusqu'à ce que les marchandises soient à bord. Mais l'arrimage et l'égalisation de la cargaison dans la cale sont souvent contestés. Les Incoterms ne définissent pas de variantes comme « FOB arrimé » ou « FOB égalisé » : si vous les utilisez, précisez dans le contrat quelles opérations et quels frais chaque partie supporte exactement. Consultez la leçon sur les coûts du fret maritime pour savoir comment les frais sont facturés.

Documents et paiement

Le vendeur fournit la facture commerciale, la déclaration d'exportation et la preuve habituelle de la livraison à bord, comme un reçu de bord ou, plus souvent, le connaissement émis par le transporteur de l'acheteur, où le vendeur figure comme chargeur. Si ce n'est pas la preuve habituelle, le vendeur doit aider l'acheteur à obtenir un document de transport, à la demande, aux risques et aux frais de l'acheteur.

FOB fonctionne bien avec un crédit documentaire : le crédit exige généralement un jeu complet de connaissements « à bord » sans réserves portant la mention « fret payable à destination » (freight collect), que la compagnie maritime émet une fois les marchandises chargées. Le vendeur les présente à la banque et il est payé, tandis que l'acheteur a payé le fret directement.

L'assurance en FOB

Aucune des parties n'est tenue d'assurer pour l'autre. Le vendeur devrait couvrir les risques jusqu'à ce que les marchandises soient à bord, et l'acheteur à partir de ce moment. Un acheteur qui importe régulièrement détient généralement une police d'abonnement qui s'applique automatiquement à chaque achat FOB.

Exemple chiffré : du rond à béton au départ d'Oran

Une aciérie algérienne vend 3 000 tonnes de rond à béton à une société de négoce, FOB Port d'Oran, Incoterms® 2020, chargées en conventionnel sur un navire affrété par l'acheteur.

La valeur totale du contrat est de 1 680 000 USD. L'acheteur désigne le navire et annonce son arrivée pour le 18 mai 2026. Pendant le chargement, une élingue se rompt et une botte tombe dans le bassin avant d'atteindre le pont : la perte est pour le vendeur, car les marchandises n'étaient pas encore à bord. Une fois les autres bottes arrimées, la compagnie maritime émet les connaissements « à bord », et le vendeur les présente au titre du crédit documentaire.

FOB comparé à FCA, CFR et CIF

Les leçons sur CFR et CIF montrent ce qui change lorsque le vendeur paie le fret. Les onze règles figurent dans la matrice des Incoterms.

Les erreurs courantes en FOB

• Utiliser FOB pour des conteneurs, ce qui laisse au vendeur le risque entre l'entrée au terminal et le navire.
• Utiliser FOB pour le fret aérien, où il n'a aucun sens : utilisez FCA.
• Indiquer le port de destination, comme « FOB Shanghai » pour une exportation algérienne. FOB désigne le port d'embarquement.
• Croire que FOB inclut l'assurance ou le fret : il n'inclut ni l'un ni l'autre.
• Laisser les variantes de chargement non définies, de sorte que l'arrimage et l'égalisation deviennent un litige.